Spécifications techniques et les modalités d'entretien et de ramonage des installations
Le 1er octobre est entré en vigueur l'arrêté du 20 juillet 2023 précisant les spécifications techniques et les modalités d'entretien et de ramonage des installations de chauffage décentralisé à combustible solide et l’obligation d’information lors des entretiens ou ramonages.
Dans cet article, nous passons en revue les annexes que les professionnels impliqués dans l'entretien et le ramonage des systèmes de chauffage décentralisés à combustibles solides (y compris les cheminées ouvertes) et les utilisateurs de ces appareils devraient connaître.
Le règlement, présenté par le MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES , précise que les opérations d'entretien annuel doivent inclure :
· Vérification du conduit de raccordement, et le cas échéant son nettoyage ;
· Nettoyage des surfaces d’échange ;
· Vérification du débouché du terminal d’évacuation ;
· Inspection et nettoyage des amenées d’air comburant ;
· Nettoyage du ventilateur (si présent) et des éléments aérauliques (passages d’air, grilles) ;
· Vérification et remplacement éventuel des pièces d’usure (joints et bougies d’allumage le cas échéant, selon les prescriptions du constructeur), des trappes d’accès ou de tout élément amovible ;
· Vérification des organes de sécurité du dispositif de chauffage (si présent) :
1. vérifier le pressostat ;
2. vérifier l’arrêt automatique de l’appareil notamment en cas de dépassement de la limite haute de température ;
3. vérifier le bon fonctionnement de la régulation (alimentation, ventilation) ;
4. vérification et nettoyage du circuit d’alimentation en combustible (si concerné) ;
5. nettoyage, vérification et réglage de l’extracteur de fumée (si concerné) ;
6. vérification des connexions électriques (si concerné).
En revanche, l'arrêté conseille dans son annexe 2 d'essayer de renforcer la fréquence de ramonage en fonction de la consommation de bois.
Elle recommande 2 ramonages par an, dont un pendant la période de chauffe, lorsque la consommation annuelle dépasse 6 mètres cubes apparents de bûches ou 2,5 tonnes de granulés et des conditions de stockage et d'utilisation appropriées des combustibles solides pour limiter l'impact de leur combustion sur la qualité de l'air.
La fourniture de conseils sur les améliorations possibles du dispositif de chauffage porte sur les éléments suivants:
– adaptation aux besoins de chauffage réels du bâtiment;
– réduction des besoins de chauffage;
– fonctionnement incorrect du système, des sous-systèmes ou des composants;
– remplacement du système, des sous-systèmes et des composants, et mentionner des organismes pour le conseil et sur les aides financières pour effectuer les travaux;
– informations sur les non-conformités de l’installation par rapport aux règles de l’art qui sont facilement visibles par le technicien;
– information sur la réglementation locale en vigueur prise par le préfet sur le fondement des pouvoirs qui lui sont accordés par l’article L. 222-6 du code de l’environnement et, le cas échéant, les adaptations à apporter à l’installation pour s’y conformer;
– l’intérêt de ramoner avant une période d’inutilisation prolongée pour éviter la propagation d’incendies.
L'importance de suivre ces conseils prévient certainement les risques sanitaires et accidentels, et encourage l'entretien et la maintenance continus des systèmes de chauffage.
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Télécharge ci-dessous l'intégralité de l'arrêté.
Plus d'informations https://www.legifrance.gouv.fr/